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25 Results
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La suppression de la mention du sexe ?

Philippe Guez
Droit et genre, Université de Bretagne Occidentale, May 2015, Brest, France
Conference papers hal-04145166v1

Le coût du protectionnisme dans une petite économie insulaire

Bernard Poirine , Jean-François Gay
Région et Développement, 2015, 42, p. 133-156
Journal articles hal-01708681v1

Code de procédure civile de la Polynésie française

Pascal Gourdon , Johan Marchand
Polydroit X-680 p., 2015, 978-2-95-287491-5
Books hal-01708630v1

Le principe d’assistance environnementale pour les petits Etats insulaires, corollaire de leur développement durable

Hervé Lallemant
Séverine Blaise; Carine David; Victor David. Le développement durable en Océanie, Presses universitaires de Provence; Presses universitaires d'Aix-Marseille, p. 565-576, 2015, 978-2-85399-979-3
Book sections hal-01708650v1

L’objectif constitutionnel de préférence locale en Nouvelle-Calédonie

Jean-Paul Pastorel
Actualité juridique Droit administratif, 2015, 4, p. 224
Journal articles hal-01708682v1

Un peuple divisé ou les relations internationales du monde polynésien

Sémir S. Al Wardi
Journal de la Société des Océanistes, 2015, 140, p. 67-79
Journal articles hal-01696022v1

Idéal du droit contre droit de prescription

Pascal Gourdon
La Semaine juridique. Édition générale, 2015, p. 33
Journal articles hal-01696027v1

En quête de la conformité : le traitement comptable de la crise de la dette souveraine grecque

Hervé Kohler , Stéphane Lefrancq
Congrès de l'Association Francophone de Comptabilité, May 2015, Toulouse, France
Conference papers hal-03338665v1

La prescription de la responsabilité contractuelle des constructeurs

Pierre-Olivier Caille
Actualité juridique Droit administratif, 2015, 20, pp.1170
Journal articles halshs-02220489v1

Les restrictions applicables aux forces armées pour l'exercice de fonction publiques

Hervé Lallemant
Actualité juridique Droit administratif, 2015, 11, p. 636-639
Journal articles hal-01708646v1

Le champ d’intervention du Haut Conseil de la Polynésie française affecte-t-il l’équilibre des institutions ?

Jean-Paul Pastorel
Bulletin juridique des collectivités locales, 2015, 15, p. 391
Journal articles hal-01708686v1

Chronique de Droit Néo-Zélandais

Yves-Louis Sage , A. H. Angelo
Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2015, p. 233-244
Journal articles hal-01710412v1

Comment sensibiliser localement à des pratiques écoresponsables ?

Mickaël Dupré , Isabelle Dangeard , Sébastien Meineri
Gestion - HEC Montréal, 2015, Vol. 39 (4), pp.151-155. ⟨10.3917/riges.394.0151⟩
Journal articles hal-03874374v1

L'objectif constitutionnel de préférence locale en matière d'emploi en Nouvelle-Calédonie

Jean-Paul Pastorel
Actualité juridique Droit administratif, 2015, 04, pp.224
Journal articles halshs-02220411v1

L’accident en montagne

Grégoire Calley , Jean-François Dreuille , Jean-François Joye
Lextenso, 2015
Books hal-01756095v1

Faut-il supprimer la mention du sexe de la personne à l'état civil ?

Philippe Guez
La Revue des droits de l'Homme, 2015, 8, ⟨10.4000/revdh.1660⟩
Journal articles hal-01644199v1

L'insémination artificielle avec tiers donneur en droit international privé

Philippe Guez
Marais, Astrid. La procréation pour tous ?, Dalloz, pp.69--85, 2015, Thèmes & Commentaires, 978-2-247-15242-1
Book sections hal-01644200v1

Risques et enjeux de l’application du « plaider coupable » aux affaires financières

Sarah-Marie Cabon
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, 9
Journal articles hal-01696024v1

Portée de l'obligation de sincérité d'un scrutin électoral

Jean-Paul Pastorel
Actualité juridique Droit administratif, 2015, 20, pp.1162
Journal articles halshs-02220488v1

Créativité entrepreneuriale et relance touristique en Polynésie Française

Laurence Frank , Marc Jaillot
Innovations - Revue d’économie et de management de l'innovation, 2015, 3 (48), pp.41-68. ⟨10.3917/inno.048.0041⟩
Journal articles hal-01708641v1

Introduction à l’étude du droit de l’environnement de la Polynésie française

Hervé Lallemant
Association de législation comparée des Pays du Pacifique, XII-95 p., 2015
Books hal-01708678v1

Réflexions sur deux décisions de la Cour européenne des droits de l’homme à propos du syndicalisme dans l’armée

Jean-Paul Pastorel
Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2015, 21, p. 43-49
Journal articles hal-01708685v1

Une analyse de la participation de l'industrie des télécommunications au due process de l'IASB dans le cadre du projet revenue recognition

Hervé Kohler , Anne Le Manh-Béna
Congrès de l'Association Francophone de Comptabilité, May 2015, Toulouse, France
Conference papers hal-03338667v1

Vers une remise en cause de l'intangibilité du principe de spécialité législative en Polynésie française ?

Alain Moyrand
Actualité juridique Droit administratif, 2015, 25, pp.1420
Journal articles halshs-02220508v1

La théorie de la base économique résidentielle "élargie" appliquée à deux économies régionales divergentes

Bernard Poirine
Mondes en Développement, 2015, 4 (172), p. 109-130. ⟨10.3917/med.172.0109⟩
Journal articles hal-01708679v1