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21 Results
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Annulation des billets d'avion : l'ACNC critique le remplacement des remboursements par des avoirs

Florent Venayre
2020
Other publications hal-04001431v1

Ukulele

Florent Atem
Us et coutumes mā'ohi en quelques mots, Association Parau, pp. 249-250, 2020, 9782955496756
Book sections hal-03155544v1

La norme culturelle dans l’ordre juridique – réflexions sur le vivre-ensemble

Youssef Guenzoui
LGDJ, 2020, 978-2275073798
Books hal-03139446v1

Norme culturelle et droit pénal: les voies d'un pluralisme normatif

Emmanuelle Gindre
in GUENZOUI Y., La norme culturelle dans l'ordre juridique. Réflexions sur le vivre ensemble, LGDJ Lextenso, coll. contextes culture du droit,, pp.239-260, 2020, 978-2-275-07379-8
Book sections hal-03037277v1

Une exigence : mieux appréhender la diversité des revenus des délégataires service public

Jean-Paul Pastorel
Le contrôle de la gestion financière des délégations de service public A. Troianiello (dir),, Lexis Nexis, 2020, 9782711033881
Book sections hal-03154031v1

CEDH (5e section), 30 avril 2020, CASTELLANI c. France. INOBSERVATION DES CONDITIONS DU RECOURS À UNE FORCE SPÉCIALE ET DISPROPORTION DANS L’EMPLOI DE LA FORCE PHYSIQUE LORS D’UNE INTERPELLATION À DOMICILE : LE CÔTÉ OBSCUR DE LA FORCE VIOLE L’ARTICLE 3.

Sarah-Marie Cabon
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2020
Journal articles hal-02884456v1

Fraude fiscale et blanchiment : l'exigence de motivation comme garantie de la proportionnalité de la peine de confiscation et cadre de l'évaluation du préjudice de l'État.

Sarah-Marie Cabon
Revue de droit fiscal, 2020
Journal articles hal-02884454v1

Le régime juridique de la norme culturelle, recherche d’une technique

Sandrine Sana-Chaillé de Néré
in GUENZOUI Y., La norme culturelle dans l'ordre juridique. Réflexions sur le vivre ensemble, LGDJ Lextenso, coll. contextes culture du droit,, p. 187, 2020, 978-2-275-07379-8
Book sections hal-03149379v1

Chant - Hīmene

Florent Atem
Us et coutumes mā'ohi en quelques mots, Association Parau, pp. 49-50, 2020, 9782955496756
Book sections hal-03155541v1

De l’insertion d’Etats associés à la Nouvelle-Zélande dans le groupe des pays ACP

Sémir S. Al Wardi
Les relations entre l’Union européenne, les pays ACP et les PTOM. La fin d’un cycle, L’Harmattan, coll. Portes Océanes, pp 197 et s, 2020, 978-2-343-19253-6
Book sections hal-03139448v1

The determinants of the hotel sector revenues: The case of French Polynesia

Gil Montant
Tourism Economics, 2020, 26 (5), pp.809-829. ⟨10.1177/1354816619863253⟩
Journal articles hal-03699218v1

The Determinants of Intra-Oceanian Imports from 2001 to 2015: A Panel Gravity Model Approach

Gil Montant
International Trade Journal, 2020, 34 (3), pp.297-318. ⟨10.1080/08853908.2019.1639569⟩
Journal articles hal-03699220v1

État et collectivités territoriales face à la Covid-19

Jean-Paul Pastorel
Bulletin juridique des collectivités locales, 2020, 2029 (9), pp. 583-592
Journal articles hal-04094358v1

Libre propos sur la nécessité de compléter le cadre comptable applicable aux délégations de service public

Grégoire Calley
Le contrôle de la gestion financière des délégations de service public A. Troianiello (dir),, Lexis Nexis, p. 89, 2020
Book sections hal-03035000v1

La biodiversité partagée

Emmanuelle Gindre , Arnaud de Raulin
L'Harmattan, coll. Portes océanes, 50, 226 p., 2020, 978-2-343-17380-1
Books hal-03039455v1

Les autres

Youssef Guenzoui
La norme culturelle dans l’ordre juridique, réflexions sur le vivre-ensemble, LGDJ-Lextenso, 2020, 978-2-275-07379-8
Book sections hal-03139450v1

Le principe de généralité de la loi

Youssef Guenzoui
La norme culturelle dans l’ordre juridique, réflexions sur le vivre-ensemble, LGDJ-Lextenso, 2020, 978-2-275-07379-8
Book sections hal-03139451v1

Élections : quelles sont les modalités de report du second tour des élections municipales ?

Jean-Paul Pastorel
Bulletin juridique des collectivités locales, 2020, 20 (3), pp. 171-173
Journal articles hal-04094356v1

Musique

Florent Atem
Us et coutumes mā'ohi en quelques mots, Association Parau, pp. 143-144, 2020, 9782955496756
Book sections hal-03155543v1

Le choix des sanctions du biopiratage dans le dispositif polynésien

Emmanuelle Gindre
in Gindre E., De Raulin A (dir.), La biodiversité partagée, L'Harmattan, coll. Portes Océanes, pp.125-150, 2020
Book sections hal-03039374v1

Commentaire CA Nîmes, 16 juillet 2020, navire Lady Rose : Compétence internationale et connexité aux confins de la Convention de Lugano

Sandrine Sana-Chaillé de Néré
Le Droit Maritime Français, 2020, 830, pp.987-995
Journal articles hal-03264185v1