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Savoirs traditionnels et ressources marines en Polynésie françaiseArnaud de Raulin; Jean-Paul Pastorel. Vers un nouvel ordre bioculturel : regards sur la Polynésie, L'Harmattan, 2018, 978-2-343-13193-1
Book sections
hal-02135004v1
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Le régime juridique de l'accès aux ressources biologiques et du partage des avantages résultant de leur valorisation (APA) en Polynésie française : des objectifs manqués ?Bernard Costa, Pierre Labrosse, Jean-Yves Meyer, Phila Raharivelomanana. Actes du Colloque CIPAM & Cos 10, 19-23 novembre 2018 - Tahiti, Polynésie française : Nature et Culture: de la recherche à l'innovation, la valorisation et/ou la préservation. 2023, 978-2-9534554-8-9. ⟨hal-03959069⟩, pp.196-205, 2023, 978-2-9534554-8-9
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hal-04035505v1
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Une réforme en urgence: la loi n° 2011-392 du 14 avril 2011 relative à la garde à vueRevue pénitentiaire et de droit pénal, 2011, 2, pp.297-310
Journal articles
hal-03039428v1
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La protection de l'environnement par le droit pénal en Polynésie française: un droit pénal en quête d'autonomieRevue pénitentiaire et de droit pénal, 2010, 2, pp.371-395
Journal articles
hal-03039444v1
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Le rôle du droit de l'environnement dans la résilience des écosystèmes polynésiens: les régimes de réparation des dommages écologiquesConférences de la recherche, Vulnérabilité et résilience des systèmes insulaires, RESIPOL, Dec 2019, Punaauia, Polynésie française
Conference papers
hal-03039543v1
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La politique communautaire de la rechercheCode de la recherche, sous la direction de Vergès E., Litec, pp.11-27, 2009
Book sections
hal-03039391v1
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La répression dans les aires marines protégées du Pacifique Sud: quelle place pour les modes coutumiers de gestion des infractions ?Droit de l'environnement [La revue jaune], 2011, 192, pp.214-226
Journal articles
hal-03039421v1
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Norme culturelle et droit pénal: les voies d'un pluralisme normatifin GUENZOUI Y., La norme culturelle dans l'ordre juridique. Réflexions sur le vivre ensemble, LGDJ Lextenso, coll. contextes culture du droit,, pp.239-260, 2020, 978-2-275-07379-8
Book sections
hal-03037277v1
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Les limites de la protection pénale de l'environnement polynésienRevue juridique de l'environnement, 2011, 2, pp.227-247
Journal articles
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L'émergence d'un droit pénal de l'Union européenneLGDJ, Fondation Varenne, Coll. des thèses, 31, 2009
Books
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La légitimité de l'harmonisation au regard des sources du droitDu procureur européen à l'harmonisation des sanctions pénales en Europe, Association de recherches pénales européennes, Oct 2002, Paris, France
Conference papers
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La répression dans les aires marines protégéesLa gouvernance des aires marines protégées du Pacifique Sud, IRCP, EPHE, Université de Perpignan, CRIOBE, Sep 2010, Moorea, Polynésie française
Conference papers
hal-03039531v1
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Les conséquences pénales du harcèlement moral en droit français et droit polynésien : le choix de la bonne sanctionLe harcèlement moral au travail, Université de la Polynésie française, Dec 2012, Punaauia, Polynésie française
Conference papers
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Savoirs traditionnels et ressources marinesColloque culture et biodiversité, Université de la Polynésie française, Oct 2016, Punaauia, Polynésie française
Conference papers
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La politique pénale de l'environnement à la recherche d'elle-même: quelques réflexions sur les dernières réformesPolitique(s) criminelle(s) Mélanges en l'honneur de Christine Lazerges, Dalloz, pp.595-610, 2014
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hal-03039382v1
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Chronique de Droit pénal de l’Outre-merRevue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2022, pp.905-920
Journal articles
hal-03963319v1
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Rapports nationaux - Francein M. Delmas-Marty, G. Giudicelli-Delage, E. Lambert-Abdelgawad, L’harmonisation des sanctions pénales en Europe, 5, Société de législation comparée, UMR de droit comparé de Paris, pp.69-89, 2003
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hal-03039488v1
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L'harmonisation pénale accessoire: éléments de réflexion sur la place du droit pénal au sein de l'Union européenneGiudicelli-Delage G., Lazerges C. (dir.), Le droit pénal de l'Union européenne au lendemain du traité de Lisbonne, Société de législation comparée, UMR de droit comparé de Paris, 28, pp.197-204, 2012
Book sections
hal-03039387v1
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Une révolution jurisprudentielle en trompe l'oeil: les décisions de non conventionnalité des régimes de garde à vue au regard des droits de la défenseRevue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2010, 4, pp.879-896
Journal articles
hal-03039435v1
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La légitimité de l'harmonisation au regard des sources du droitDelmas-Marty M., Giudicelli-Delage G., Lambert-Abdelgawad E., L'harmonisation des sanctions pénales en Europe, Société de législation comparée, UMR de droit comparé de Paris, 5, pp.473-489, 2003
Book sections
hal-03039397v1
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Les particularismes des soins dans les murs en Polynésie françaiseLes relations hôpital prison, Bruno Py; Clotilde Bricot, Jan 2023, Nancy, France
Conference papers
hal-03964288v1
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La réception du droit pénal français à Tahiti (1842-2000)Archives de politique criminelle, 2014, 36, p. 89-109
Journal articles
hal-01780857v1
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Un rôle outre-mer pour le Parquet européen ?L'efficacité des dispositifs de lutte contre les atteintes à la probité, sous la direction de Sarah-Marie Cabon et Emmanuelle Gindre, LexisNexis, 2022, 978-2-7110-3629-5
Book sections
hal-03565396v1
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Le choix des sanctionsRessources biologiques : recherche-développement, sécurité juridique et partages d’expériences, Université de la Polynésie française, Nov 2018, Punaauia, Polynésie française
Conference papers
hal-02135053v1
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Plan de gestion de l’espace maritimePremier forum du patrimoine foncier polynésien, Association des étudiants en droit foncier de l’Université de Polynésie française, Feb 2013, Punaauia, Polynésie française
Conference papers
hal-02107975v1
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La mise en œuvre du devoir de probité en Polynésie françaiseLa lutte contre les atteintes à la probité, Sabrina Lavric, LARJE, Université de la Nouvelle Calédonie, May 2022, Nouméa, Nouvelle-Calédonie
Conference papers
hal-03891076v1
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Le régime juridique des APA en Polynésie française10e colloque international sur plantes aromatiques, médicinales et la cosmétopée (CIPAM), Nov 2018, Punaauia, France
Conference papers
hal-02135051v1
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Une révolution jurisprudentielle en trompe l'oeil : les décisions de non conventionnalité des régimes de garde à vue au regard des droits de la défenseRevue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2011, 04, pp.879
Journal articles
halshs-02244847v1
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La sanction corporelle en terres océanes,in Y. Guenzoui (dir.), Lettres d'Outre-mer et d'ailleurs, Récits de juristes-voyageurs d'Océanie et d'Amérique latine, Presses Universitaires d'Aix-Marseille - P.U.A.M., 2022
Book sections
hal-03891072v1
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Droit des Outre-merRevue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2023, 04, pp.905
Journal articles
halshs-03960563v1
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